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    Sur les usures en général et sur les contrats usuraires

    Ce traité examine la notion d’usure, ses formes dans le prêt et divers contrats, les circonstances susceptibles de l’excuser, ainsi que l’obligation de restituer les profits usuraires. L’auteur…

    Ce traité examine la notion d’usure, ses formes dans le prêt et divers contrats, les circonstances susceptibles de l’excuser, ainsi que l’obligation de restituer les profits usuraires. L’auteur annonce une étude de morale et de justice fondée sur l’examen des définitions, des cas pratiques et des règles de restitution.

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    Chapitre I : Ce que l'on entend par usure

    Comme la science humaine procède des signes aux choses et des sensibles aux intelligibles, ainsi que l’enseigne l’expérience et que le confirme l’autorité des philosophes, et comme une légère erreur dans les principes, ou l’ignorance de ces principes, produit de graves erreurs dans la poursuite du but qu’on se propose, pour connoître la vérité sur l’usure, il faut nécessairement comprendre d’abord ce que les auteurs entendent sous le nom d’usure. En effet, les noms étant les signes des choses, et ne pouvant pas faire entrer les choses elles-mêmes dans la discussion de la vérité à leur sujet, obligés de nous servir des mots à la place des choses, il y a nécessité de savoir ce que signifient ces noms. Suivant les grammairiens, le nom d’usure vient d’usage, et signifie dans son premier intellect la chose acquise par l’usage d’une autre, comme rasure vient de raser, tonsure de tondre. Mais comme le grammairien ne s’occupe principalement que des signes, non pas à raison des choses qu’ils signifient, mais à cause du mode de signification qu’ils présentent, comme par exemple, c’est tantôt par le mode de substance, tantôt le mode d'acte, tantôt le mode d’accident de la substance, tantôt le mode d’accident que le signe est attribué à l’acte, c’est pourquoi les physiciens se servent plutôt des noms pour désigner des choses déterminées, dans un genre quelconque. Aussi, comme souvent les physiciens et les logiciens n’établissent pas des noms ayant une signification suivant le nombre des choses, parce que l’art n’égale pas la nature, il arrive que le physicien ou le logicien désignent plusieurs choses par un seul mot, et il se produit ainsi des équivoques. Quelquefois, au contraire, le physicien applique à une chose spéciale un mot qui, de sa nature, a une signification générale et universelle, tantôt c’est par analogie, d’autres fois par contrariété ; par exemple, le nom d’apôtre veut généralement dire envoyé, et cependant le théologien l’applique d’une manière particulière aux envoyés spéciaux du Christ, et encore plus particulièrement à la personne de Paul, quand il est employé seul. Nous appelons physicien ou philosophe celui qui raisonne sur les choses ou naturellement, ou mathématiquement, ou théologiquement. Nous appelons logicien celui qui traite du discours ou des signes d’une manière quelconque. Et c’est de cette manière que les philosophes naturels ou moraux et les écrivains religieux emploient le terme d’usure, pour désigner une chose déterminée provenant de l ’usage des choses, conformément à une raison particulière de l’usage de la chose. Or, comme par le droit naturel toute chose qui tombe dans l’usage de radendi, et tonsura al) actu tondendi est ter et universaïiter significat, ad aliquam dicta. Sed quia Grammaticus circa signa rem specialem ipse Physicus designandam principaliter versatur, non propter res quæ déterminât, et hoc est aliquando per simisignificantur, sed propter modum signifi- litudinem aliquam, aliquando per contracandi quem ex se dénotant : verbi gratia, rinm, verbi gratia. Nomen apostoli ab actu quod aliquando per modum substantiæ, m ittendi generaliter dicitur, et tamen theoaliquando per modum accidentis substan­ logus, hoc nomen déterminât ad missos tiæ, aliquando per modum actus, aliquando spéciales Christi, et adhuc singulariter ad per modum accidentis, actui signum attri­ personam Pauli, quando sine abjectione dibuitur : ideo ipsæ voces a Physicis auctori- citur. Physicum vero, vel Philosophum nobus magis referuntur ad designandas res minamus, qui de rebus philosophatur sive aliquas determinate has, vel illas in aliquo naturaliter, sive mathematice, sive theogenere rerum : propter quod cum fréquen­ logice. Et Logicum nominamus, qui de ter a Physico, vel a logico non instituantur sermonibus et signis qualitercumque convoces significantes secundum numerum re- sidérât. Et per istum modum, nomen usuræ rura, quia ars non coæquat naturam, con­ accipitur a naturalibus vel moralibus Phitingit quod Physicus, vel logicus una voce losophis, et ab auctoribus divinis ad desigres plures désignât, et sic fit æquivocatio nandum rem determinatam ex usu rerum vocum. Aliquando vero ipsam vocem quæ provenientem, secundum quamdam singuex vocis suæ proprietate aliquid generali­ iarem usus rei rationem. Cum autem jure l’homme produit, par la nature de cet usage, plus de diminution que d’accroissement, et que cela se voit surtout en matière d’argent; aussi on a appelé usure, pour une raison propre, la chose qui s’acquiert par l’usage de l’argent ; c’est pourquoi les philosophes appellent cette usure acquise en quelque sorte par l’usage de l’argent. D’où il est dit dans le Ps. XIV : « D n’a pas prêté son argent à usure. » Les théologiens au contraire, considérant les raisons du juste et de l’injuste, exposant d’une manière plus subtile les termes qui les désignent, étendent largement la signification de ce terme aux accroissements qui proviennent de l’usage de toutes choses par un usage semblable, une même raison, et non pas seulement en argent. C’est pourquoi les docteurs appellent usure toute surabondance d’une chose quelconque que produit l’usage, semblable à celle qui a donné primitivement son nom à l’usure, comme il est dit dans Ezéch., XXII : « Vous avez reçu un profit et un intérêt illégitime, vous avez calomnié vos frères pour satisfaire votre avarice, et vous m’avez mis en oubli, dit le Seigneur votre Dieu. » Le Prophète prend ainsi l’usure comme la surabondance d’une chose quelconque qui a le caractère de l’usure. Donc le mot usure signifie d’abord l’accroissement que. produit l’argent par son usage. Secondairement il signifie la surabondance que produit toute espèce de chose par un usage semblable à celui de l’argent. Conséquemment, comme une telle surabondance provient quelquefois d’un usage illégitime, d’autres fois d’un usage légitime, le mot d’usure est pris en sens divers dans l’Ecriture. Parfois il est pris dans un mauvais sens, quand il s’agit d’un usage illégitime, d’autres fois il est pris dans un bon sens, quand il y a usage légitime. D se prend aussi de trois manières dans le bon sens, 1" quand il est suivant la loi de la charité divine, comme dans saint Matthieu, XXV : naturali omnis res quæ in usum hominis ram et superabundantiam accepisti, et avare venit, ex natura ususm inuatur magis quam proximos tuos calumniabaris; meique oblila incrementum pariat, et maxime in materia es, dicit Dominus Deus. » Et sic accipit ibi æris hoc appareat, ideo, et usura secun­ usuram, et superabundantiam cujuscumque dum rationem dicta est re s, quæ ex usu rei, quæ usuræ rationem habet. Significat æris acquiritur, propter quod dicunt Philo­ ergo primo nomen usuræ incrementum, sophi usuram dictara, quasi usu æris ac- quod parit pecunia ex usu suo. Secundario quisitam : unde et illud P salm. XIV : «Pe- autem etiam signiûcat superabundantiam, cuniam suam non dédit ad usuram. » Theo- quam parit quælibet res ex usu suo simili logi vero considérantes justi et injusti ra­ cum usu pecuniæ. Et ideo quia talis supertiones, subtilins exponentes nomina hæc abundantia aliquando oritur ex usu contra designantia, large extendunt hujus nominis legem, aliquando vero ex usu legaliter, ideo significationem ad incrementa, quæ pro­ et nomen usuræ in 3cripturis sacris m ultivenant ex usu omninm rerum per similem pliciter accipitur. Aliquando enim accipinsum, et rationem, et non tantum pecu- lu r in malo, sicut quando fit ex usu contra niæ. Et ideo vocant Doctores usuram om­ legem. Aliquando vero in bono, sicut quando nem superabundantiam cujuslibet rei, quam fit ex usu legaliter. In bono etiam inveniparît usus, similis ei a quo primo dicitur tu r acceptum tripliciter. Uno modo quando usura, sicut habetur Ezech XXII : « Usu­ est secundum legem divinæ charitatis, ut « Vous deviez mettre mon argent entre les mains des banquiers, afin qu’à mon retour je retirasse avec usure ce qui est à moi. » 2° Quand il est suivant la loi de la cbarité fraternelle, comme dans ce passage des Proverbes, XXVIII : « Celui qui amasse de grandes richesses par des usures et des intérêts, les amasse pour un homme qui sera libéral envers les pauvres. » Et cet autre des Proverbes, XIX : « Celui qui a pitié du pauvre prête au Seigneur avec intérêt. » 3° Quand U est suivant la loi de la justice et de l’équité, comme dans cet endroit du Ps. LXXI : « Il rachètera leurs ames des usures et de l’iniquité, etc. » Bans le premier sens, sous le nom d’usure est désignée la surabondance des récompenses dans la vie future, par rapport aux mérites de la vie présente. Bans le second sens est désignée la surabondance des mérites dans la vie présente, par rapport à la grâce donnée. Dans le troisième sens est désignée la surabondance des peines légitimement dues, par rapport à la faute présente ; et sous ces trois rapports, c’est plutôt une usure spirituelle que corporelle. Dans un autre sens on appelle l’usure la surabondance des choses corporelles et temporelles, etc., à raison de laquelle le mot d’usure signifie un certain défaut de l’espèce de l’avarice engendré par la cupidité, qui est la source de tous les maux. Dans cette acception du mot usure, elle est généralement condamnée par les docteurs. On voit donc par là ce que signifie le mot usure, et quelles sont ses diverses acceptions.

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    Table des matières

    23 chapitres · les 3 premiers se lisent ici

    1. Avant-propos
    2. Chapitre I : Ce que l'on entend par usure
    3. Chapitre II : De la matière propre de l'usure, de ses espèces et de ses modes
    4. Chapitre III : Comment il y a usure per se dans le seul acte du prêt
    5. Chapitre IV : Comment l'usure est un péché mortel, suivant la loi de Dieu
    6. Chapitre V : Comment, suivant la loi divine, le domaine ne se transfère pas dans l'usure
    7. Chapitre VI : Comment la raison du doute ou du danger peut excuser d'usure dans le prêt et les autres contrats, et dans quels cas
    8. Chapitre VII : Comment le motif du doute ou du péril peut excuser du vice d'usure suivant des conditions personnelles ou réelles
    9. Chapitre VIII : Comment la malice de l'usure affecte en général les contrats de vente et d'achat
    10. Chapitre IX : Comment se trouve l'usure dans l'achat des revenus à vie
    11. Chapitre IX, seconde partie : Comment il est permis d'acheter des revenus pour un temps déterminé
    12. Chapitre X : Comment sont coupables d'usure ceux qui vendent plus cher à cause du retard du payement
    13. Chapitre XI : Comment il y a usure dans le fait de ceux qui prêtent aux marchands de l'argent ou toute autre chose moyennant une part dans le gain
    14. Chapitre XII : Comment il est permis de confier à des communautés les biens des mineurs, pour en tirer profit
    15. Chapitre XIII : Comment se commet l'usure dans le change
    16. Chapitre XIV : Comment il est permis de confier, en vue d'un bénéfice, de l'argent ou toute autre chose à celui qui fréquente les foires
    17. Troisième partie

      Chapitre XV : Comment et pourquoi on doit restituer les profits usuraires
    18. Chapitre XVI : À qui doit-on restituer
    19. Chapitre XVII : Qui sont ceux qui sont obligés à restitution
    20. Chapitre XVIII : Comment il faut restituer, et dans quel ordre
    21. Chapitre XIX : Comment on doit rendre la même chose ou une chose équivalente
    22. Chapitre XX : Comment il faut restituer les fruits et revenus de l'usure
    23. Chapitre XXI : Quels sont ceux qu'il faut contraindre à restituer, et comment le faire

    Thèmes abordés

    Source du texte : Bibliothèque Saint Libère

    Texte non relu : il vient de la numérisation d'une édition ancienne, des fautes de lecture peuvent subsister.

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