Chapitre III : Comment il y a usure per se dans le seul acte du prêt

Comme nous voyons des surabondances particulières provenant d’une foule de choses qui n’offrent ni la dénomination, ni le délit de l’usure, comme celles qui se multiplient par la semence, et même celles que l’on se procure par un travail humain et par des contrats justes. Il faut consigner ici les actes par lesquels et dans lesquels la surabondance des choses prend le nom et la culpabilité de l’usure. Que la surabondance prenne le nom d’usure principalement d’après et par l’acte de justice commutative qui consiste à prêter ou à emprunter une chose, c’est ce qui est prouvé d’abord par les écrivains sacrés. On lit en effet dans l'Exode, chap. XXII : a Si vous prêtez de l ’argent à ceux de mon peuple qui seraient pauvres parmi vous, vous ne les presserez point comme un exacteur impitoyable, et vous ne les accablerez point par des usures. » Et dans le Deutéronome, XXIII : « Vous prêterez à votre frère ce dont il a besoin sans exiger d’intérêt. » On le prouve ainsi par la raison, lorsqu’on parle de l’usure comme signifiant un accroissement provenant de l’usage d’une chose, il faut considérer qu’on peut user de deux manières d’une chose que l’on a en sa possession, comme il est dit dans le livre de la Politique; l’une, qui est la matière propre, est d’user de la chose pour la nécessité de la vie, par exemple de la chaussure pour se chausser, l’autre manière est l’usage impropre de la chose, quoiqu’il s’y trouve per -se, par lequel on acquiert commutativement une autre chose par le moyen de celle-ci, par exemple lorsqu’on change une chaussure par vente, échange, ou avec de l’argent, ou lorsqu’on acquiert une autre chose par son moyen. L’usage entendu dans le premier sens étant donc déterminé par une fin convenable au but, parce que tout ce qui peut être possédé a été fait et créé pour l’utilité et la vie de l’homme, il s’ensuit que tout accroissement des choses produit par un semblable usage a de soi un caractère de bien et non de mal, aussi dans un tel usage il n’y a point per se l’usure qui est un accroissement présentant un caractère de culpabilité. Il s’ensuit donc que de l’usage d’une chose prise dans le second sens il résulte un usage qui consiste dans l’échange d’une chose avec une autre. Or ce mode s’opère aussi de deux manières ; ou en effet il y a une fin convenable ou il n’y en a pas. S’il y a une fin convenable, on peut alors opérer l’échange par un mode légitime et convenable à la fin, et cela de deux manières : l’un mutuo rem dare vel accipere, superabun- sed quo per ipsam re m, commutative acdantia nomen habeat usuræ, probatur, pri­ quiritur alia. Yerbi gratia. Calciamenti mo per doctores sacræ Scripturæ. Legitur commutatio per venditionem, vel permuenim in Exod XXII, sic : « Si pecuniam tationem, ut cum pecunia, vel alia res per m utuo dederis populo meo pauperi qui ha­ ipsam acquiritur. Cum igitur usus primo bitat tecum, non urgebis eum quasi exac- modo dictus per finem fini convenientem tor. » Et sequitur : a Nec usuris opprimes determinetur, eo quod omnia quæ possideri eura. » Item D eut.} XXIII : « Fratri autem possunt, propter hominis utilitatem et vituo, absque usura id quo indiget, eommo- tam facta sunt et creata, consequitur, quod dabis. » Ratione vero sic declaratur. Quia omnis excrescentia rerum, ex usu hujuscum de usura sit sermo, secundum quod modi rerum genita, boni rationem habet dicit incrementum ex usu alicujus, rei eli- et non mali de se, propter quod ex tali citum, attendendum est, quod uniuscujus- usu usura quæ est excrescentia babens raque rei possessæ ab hom me, duplex potest tionem maÜ, per se non innascitur..Est esse usus, ut dicitur I. Politic. ; Unus et ergo consequens, quod ex usu rei secundo proprius est ipsius rei usus, quo ipsa res modo dictæ est usus, qui est ex commurefertur ad necessitatem humanæ vitæ. tatione rei ad alterum. Hic autem modus, Yerbi gratia. Calciamenti calciatio. Alius adhuc dupüciter contingit, quia aut est ad est usus non proprius rei, licet per se insit, finem convenientem. Si primo modo, tune qui est le premier, c’est le mode de libéralité, comme dans une donation gratuite. Ce mode par lui-même ne produit aucun accroissement, par la raison que la possession d’une chose et son usage est libéralement transféré à un autre. Un autre mode qui est légitime, c’est le mode d’égalité et de justice, comme lorsqu’on échange ou qu’on transmet à un autre une chose quelconque ou son usage à raison d’une autre chose d’égale.valeur et de son usage, soit par le moyen de l’argent, du travail ou de tout autre chose. Il faut observer qu’une chose est quelquefois transférée justement en même temps que son usage, comme dans la vente, l’achat et l’échange. Quelquefois on transfère seulement l’usage de la chose et non la possession, comme dans les choses prêtées et louées. Il n’y a donc rien de naturellement répréhensible dans les choses qui sont justement transférées d’une manière libérale si elles le sont pour une fin qui leur convienne. Or nous appelons fin convenable ce qui est utile et nécessaire à la vie humaine. Il faut tirer de là cette conclusion que toute surabondance provenant de l’usage des choses par les moyens que nous avons désignés relativement à une fin convenable n’a point le caractère d’usure. Mais si elle s’opère en dehors d’une fin convenable ou d’un mode légitime, il y a usure. C’est pourquoi il faut que le caractère de l’usure se trouve d’abord et per se dans un des actes dont nous venons de parler comme manquant d’un mode légitime ou d’une fin convenable ou de l’un et de l’autre. Or il est constant que antérieurement et per se, l’usage d’une chose est en rapport avec la fin convenable : c’est pourquoi, comme tout usage contracte simplement le caractère de bonté dans la relation à une fin convenable, il en résultera qu’il contractera communément dans l’abstraction d’une fin convenable un caractère de malice, non pas de telle ou telle spécialement. adhnc potest fieri commutatio per modum ad finem convenientem sibi transférante, debitum, et convenientem fini. Et hoc est nihil reprebensibile naturaiiter invenitur. dupliciter. Unus et primus modus est, per Finem autem convenientem dicimus, utile modum liberalit&tis solum, ut in dations et necessarium vitæ humanæ. Ex his congratuita. Et iste modus de se nullam parit ; cluditur, quod omnis superabundantia, ex excrescentiam : eo quod libcraliter trans­ usu rerum per modos prædictos innata, in fer t s ad alterum possessio rei, et usus ejus. relatione ad finem convenientem, caret ra-Alius modus, et debitus est per modum tioue usuræ. Si autem sit præter finem conæquitatiset justitiæ, ut quando aliqua res, venientem, vel debitum m odum, sic est et usus ejus commutatur et tra n sfe rts per usura. Quare oportet, quod ratio usuræ inadæquationem justam alterius rei vel usus, veniatur primo et per se in actu aiiquo sive sit pro nummismate, rive pro alia re, prædictorum, in quantum caret modo désive pro labore corporali. Et notandum, bita, vel fine conveniente, vel u troque. quod res quandoque simul cum usu ejus Constat autem, quod prius usus rei, et per transfertur juste, ut in venditione, et emp­ se est in relatione ad finem convenientem. lume, et permutatione. Aliquando vero so­ Quare cum in relation.? ad finem convenienlus rei usus, et non possessio rei, sicut et ! tem omnis usus sortiatur rationem boni in accommodalis rebus et locatis. In his \ simpliciter : consequens erit, quod in absergo quæ liberaliter transferuntur juste, si ! tractione a fine convenienti sortiatur ratio-Donc le caractère spécial d’usure en tant que condamnée comme vice ne proviendra pas de la relation dé l’usage d’une chose à la fin. On peut, en effet,.commettre l’usure, de même que voler, pour se procurer les choses nécessaires à la vie. Mais ce n’est pas une raison pour commettre l’usure ou voler. C’est pourquoi c’est le mode illégitime dans l’usage des choses qui donne à l’usure son caractère.

Outre cela l’usure altère l’un et l’autre mode légitime à la fois par la surabondance qui résulte du prêt à raison du prêt, parce que la surabondance qui provient d’une collation gratuite, n’est pas vicieuse parce qu’elle n’altère point la libéralité, car si elle l’altéroit il n’y auroit pas eu de collation gratuite. De même la surabondance d’une échange ou d’une vente juste n’a pas non plus le défaut d’inégalité, autrement ni l’échange, ni la vente n’auroient été justes. Il n’y a que la seule surabondance, qui provient du prêt à raison du prêt qui altère la libéralité et la justice ; la libéralité, car le prêt de sa nature doit être gratuit ; c’est ce qui est exprimé dans saint Luc, VI : « Prêtez sans en rien espérer. » C’est aussi ce qu’exprime la force des mots, car on prête quand on donne ce qui est mien ou ce qui est tien à toi ou à moi. Elle altère aussi la justice, car dans l’action de prêter se trouve désignée l’action de rendre. Par conséquent lorsqu’on rend plus que l’on a reçu il y a inégalité. On voit donc d’après cela que le caractère d’usure se trouve avant tout et per se dans l’acte seul du prêt par rapport à l’échange des choses, aussi c’est avec bon droit que les docteurs le regardent comme une surabondance condamnable de l’usage des choses. On trouve dans les autres contrats quelque chose qui ressemble à ce vice par une certaine assimilation des autres surabondances à ce défaut, comme on le dira plus loin.