Constitution apostolique Sapienti consilio : Réorganisation de la Curie romaine

PIE, EVÊQUE, SERVITEUR DES SERVITEURS DE DIEU,

POUR PERPÉTUELLE MÉMOIRE DE LA CHOSE

C'est par une heureuse inspiration que le Pontife Sixte-Quint, de sainte mémoire, marchant sur les traces de ses prédécesseurs et parachevant ce qu'ils avaient commencé, voulut accroître le nombre et préciser les attributions des Sacrées Commissions de cardinaux ou Congrégations romaines, dont quelques-unes avaient déjà été instituées pour certaines affaires. Dans ce but, par sa Lettre apostolique Immensa, du 22 janvier 1587, il constitua ces Congrégations au nombre de quinze, afin que la répartition entre leurs membres et ceux des autres offices de la Curie romaine de la charge énorme de soins et d'affaires qu'on a coutume de déférer au Saint-Siège dispensât de la nécessité de traiter et discuter tant de questions en Consistoire; afin qu'on pût aussi examiner plus soigneusement les causes et expédier plus rapidement et plus aisément les affaires de ceux qui, de toutes parts, soit par zèle pour la religion et la piété, soit pour se faire rendre justice, soit pour obtenir une faveur, soit pour d'autres motifs, auraient recours nu Souverain Pontife.

Quel rôle utile ont joué ces Sacrées Congrégations, soit pour la sauvegarde de la discipline ecclésiastique, soit pour l'administration de la justice, soit pour l'allégement des Souverains Pontifes, surchargés de soins et d'affaires qui se multiplient de jour en jour, l'histoire de l'Eglise en est une démonstration et une preuve évidente aux yeux de tous.

Mais avec le temps l'organisation de la Curie romaine, établie principalement par Sixte-Quint dans la lettre précitée, ne demeura pas intacte. Selon les circonstances et les nécessités du temps, le nombre des Sacrées Congrégations s'accrut ou diminua; même la juridiction attribuée à chacune d'elles, tantôt par de nouvelles prescriptions des Souverains Pontifes, tantôt par la lente introduction d'un usage finalement ratifié, subit des modifications. Par suite, leur juridiction ou compétence respective n'est plus aujourd'hui ni facilement connue de tous ni nettement définie; plusieurs de ces Sacrées Congrégations ont à se prononcer sur des cas identiques; quelques-unes n'ont, plus que quelques affaires à expédier, tandis que d'autres sont accablées de besogne.

C'est pour ces raisons que nombre d'évêques et d'hommes distingués, principalement les cardinaux de la sainte Eglise romaine, ont multiplié leurs instances par écrit et de vive voix, tant auprès de Notre prédécesseur, d'heureuse mémoire, Léon XIII, qu'auprès de Nous, pour que des remèdes opportuns fussent apportés à cet état de choses.

C'est à quoi Nous Nous sommes déjà employé en partie par Nos Lettres Romanis pontificibus du 17 décembre J903, Quæ in Ecclesiæ bonum, du 28 janvier 1904, et Sacrœ Congregnlioni super negotiis, du 26 mai 1906.

Comme on s'occupe aussi en ce moment de codifier les lois ecclésiastiques, il Nous a paru souverainement opportun de commencer par la Curie romaine, afin que, organisée suivant un système normal et clair pour tous, elle puisse plus aisément rendre des services au Pontife romain et à l'Église, et leur prêter un concours plus efficace.

En conséquence, après avoir pris l'avis de plusieurs cardinaux de la sainte Église romaine, Nous statuons et décrétons que, après les vacances d'automne de l'année courante, c'est-à-dire à partir du 3 novembre 1908, en dehors des Sacrés Consistoires ordinaires il n'y ait plus comme Congrégations, Tribunaux et Offices qui composent la Curie romaine et auxquels est réservé l'examen des affaires de l'Église universelle, que ceux qui sont prescrits par la présente Constitution, et que leur nombre, leur ordre, leur compétence demeurent définis et constitués par les lois suivantes.