Motu proprio sur les grâces et privilèges accordés aux conclavistes (1922)

Faveurs et privilèges concédés aux clercs Conclavistes.

PIE XI, PAPE

Il convient à la sagesse du Pontife romain qu'il donne les premiers témoignages de son affection paternelle à ceux dont il a, au début même de sa charge suprême, constaté le dévouement et les fidèles services. Nous croyons donc équitable d'honorer par des faveurs et privilèges spéciaux les clercs conclavistes désignés ci-dessous ainsi que les autres ecclésiastiques pareillement nommés, qui durant le Conclave où Nous fûmes élevé à la Chaire de Pierre, ont accompagné en qualité de familiers Nous-mëme et Nos Vénérables Frères les Eminenlissimes cardinaux, ou qui ont rempli avec zèle les offices à eux confiés. En conséquence, de Notre propre mouvement et en connaissance de cause, Nous décidons ce qui suit :

I. Les clercs conclavistes qui ont accompagné les Eminentissimes cardinaux domiciliés à Rome ou préposés aux diocèses d'Italie obtiendront gratuitement, mais une fois seulement, les grâces, provisions ou commandes de tous bénéfices qui, éventuellement, leur seraient conférés, ainsi que les Lettres apostoliques rédigées à cet effet.

II. Les clercs conclavistes des Eminentissimes cardinaux qui gouvernent des diocèses hors d'Italie auront droit à l'oratoire privé, à condition que l'oratoire ait été préalablement visité et approuvé par l'Ordinaire. Les autres conclavistes pourront, en cas d'infirmité, user du même droit, en observant la même condition.

III. Jouiront du même privilège; ceux qui ont accompagné les EE. cardinaux-prêtres Guillaume O'Connell, archevêque de Boston, Louis Nazaire Bégin, archevêque de Québec, et Denis Dougherty, archevêque de Philadelphie, bien qu'étant arrivés après Notre élection; pourvu toutefois qu'il ne leur manque aucune des conditions imposées aux conclavistes.

IV. Les Lettres apostoliques concernant ces privilèges et droits seront entièrement gratuites.

V. Ne pouvant, vu la modicité de nos ressources, constituer des pensions perpétuelles, comme le faisaient Nos prédécesseurs en faveur des clercs conclavistes qui assistèrent les Eminentissimes cardinaux résidant à Rome ou gouvernant des diocèses en Italie, Nous voulons, sur ce point encore, leur donner une preuve de Notre bienveillance en attribuant à chacun d'eux une fois pour toutes la somme de trois cents livres.

Nonobstant les Constitutions, Ordonnances apostoliques et autres pièces même méritant d'être spécialement et individuellement désignées à toutes et à chacune, même à celles dont il faudrait faire mention spéciale et individuelle et dont la teneur devrait être insérée, faute de quoi elles garderaient leur vigueur, Nous dérogeons pour cette fois seulement spécialement et expressément par Notre Motu proprio ainsi qu'à toutes autres contraires, avec les clauses d'usage.

Et avec absolution des censures à l'effet de, etc. Et avec la déclaration qu'en raison des circonstances de temps et d'événements, sont pour le moment suspendus les autres privilèges et induits contenus dans des formules analogues de Motu proprio publiées à d'autres époques en faveur des conclavistes par plusieurs Pontifes Nos prédécesseurs; que la signature apposée à la copie de Notre présent Motu proprio suffise et fasse foi partout devant les tribunaux comme en dehors, nonobstant toutes dispositions contraires; qu'on puisse faire un exposé plus étendu, une spécification plus exacte de toutes et de chacune des concessions précédentes, en expédiant, si on le juge bon, des Lettres où seront relatés et décrits les nom et prénoms de chaque conciavate ou qui dut moins le désigneront avec une précision équivalente, tels entre autres le S.icriste et les Maîtres des cérémonies de Notre Chapelle, et aussi le secrétaire du Collège des cardinaux. Nous voulons qu'à toutes copies imprimées des Lettres à rédiger sur ces points, comme à celles de Notre présent Motu proprio, pourvu qu'elles soient signées de la main d'un dignitaire ecclésiastique et munies de son sceau, soit ajoutée en justice et en dehors la même foi qu'à la Lettre originale ou à l'original du présent Motu proprio, s'ils étaient l'une ou l'autre produits ou présentés.

Donné à Rome près Saint-Pierre, le 12 mars 1922, de Notre Pontificat la première année.

PIE XI, PAPE.

ACTES DE S P I E XI —

EPISTOLA

A D R. P. ELIAM M A G E N N I S, M O D E R A T O R E » ! GENE-

RALEM ORDINIS CARMELITARUM, labentc saeculo sexto ex quo « Privilegium sabbatinum » vulgatum est, religionem in B. M. V. de Monte Carmelo impense inculcai:.